Commission de la Moselle

La Commission de la Moselle est une institution publique internationale dont le siège est basé à Trèves.

Son fonctionnement juridique repose sur la Convention au sujet de la canalisation de la Moselle (Convention de la Moselle), conclue en 1956 entre la République Fédérale d'Allemagne, la République Française ainsi que le Grand-Duché de Luxembourg.

La réunion constitutive de la Commission de la Moselle s’est tenue un an et demi avant l’achèvement de la voie d'eau à grand gabarit, le 21 décembre 1962. 

L’objectif général de la Commission de la Moselle est de promouvoir les intérêts de la navigation sur la Moselle et de veiller à ce que son taux de rendement soit maintenu au plus haut niveau possible.

Le Secrétariat permanent constitue un pôle de coordination à la Commission de la Moselle.

Vous trouverez de plus amples informations sur le travail de la Commission de la Moselle sur le site www.commission-de-la-moselle.org.